Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site et du service Ars Vulpium (ci-après le « Service »). En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
1. Objet
Ars Vulpium est un service numérique dédié au jeu de rôle sur table (outil de gestion de campagnes, fiches, interactions ou fonctionnalités décrites sur le site). L’Éditeur peut faire évoluer le Service ; les fonctionnalités disponibles sont celles proposées au moment de l’utilisation.
2. Accès et inscription
L’accès à certaines parties du Service peut nécessiter la création d’un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants. Toute activité réalisée depuis votre compte est réputée effectuée par vous.
Vous devez être majeur ou disposer de l’autorisation d’un représentant légal le cas échéant, conformément au droit applicable.
3. Compte et sécurité
Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de votre compte. En cas d’usage non autorisé, vous devez en informer l’Éditeur dans les meilleurs délais via le contact indiqué dans les mentions légales.
4. Règles d’utilisation
Il est notamment interdit de :
- utiliser le Service à des fins illélices, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
- tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes, comptes ou données d’autres utilisateurs ;
- perturber le fonctionnement du Service (attaques, surcharge, contournement de mesures de sécurité) ;
- diffuser via le Service des contenus illicites, haineux, ou portant atteinte à la dignité des personnes.
L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de clôturer un compte en cas de manquement grave aux présentes CGU, sans préjudice d’éventuelles poursuites.
5. Contenus et propriété intellectuelle
Les éléments fournis par l’Éditeur (interface, textes, marque « Ars Vulpium » le cas échéant) restent sa propriété ou celle de ses concédants. Les contenus que vous créez ou importez dans le cadre de vos parties (fiches, textes de campagne, etc.) demeurent sous votre responsabilité ; vous garantissez disposer des droits nécessaires à leur utilisation dans le Service.
6. Disponibilité
Le Service est fourni « en l’état ». L’Éditeur s’efforce d’en assurer la disponibilité mais ne garantit pas une absence totale d’interruption, d’erreur ou de perte de données. Il est recommandé de conserver des copies de vos contenus importants hors du Service.
7. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée pour tout dommage indirect (perte de données, perte d’exploitation, préjudice commercial) ou pour tout dommage résultant d’un cas de force majeure ou d’un fait imputable à un tiers ou à l’utilisateur.
8. Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment et demander la suppression de votre compte selon les moyens proposés (ou par contact). L’Éditeur peut résilier ou suspendre l’accès au Service conformément aux présentes CGU.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En l’absence de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la loi applicable, sous réserve d’une disposition impérative contraire pour les consommateurs.
11. Modification des CGU
L’Éditeur peut modifier les présentes CGU. La date de mise à jour en tête de page sera actualisée. La poursuite de l’utilisation du Service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions, sauf disposition contraire imposée par la loi.